Regroupements d'entreprises : fondements théoriques et traitements comptables

PARTIE 1 LES PLACEMENTS DANS LES TITRES DE CAPITAUX PROPRES

CHAPITRE 1 Les diverses catégories de placements: définition, présentation et comptabilisation

1.1 Les placements non stratégiques

1.2 Les placements ou les participations stratégiques

1.3 Les NCECF applicables aux placements dans des titres de capitaux propres

 

PARTIE 2 LE REGROUPEMENT D’ENTREPRISES

CHAPITRE 2 Le regroupement d’entreprises: définitions et notions préalables

2.1 Le champ d’application de l’IFRS 3

2.2 Quelques formes de regroupements d’entreprises

2.3 Les différentes transactions d’acquisitions d’entreprises

2.4 Une illustration des principales transactions relatives aux regroupements d’entreprises

2.5 La définition du contrôle selon le référentiel comptable des NCECF

 

CHAPITRE 3 Le regroupement d’entreprises: la méthode de l’acquisition

3.1 L’identification de l’acquéreur

3.2 La détermination de la date d’acquisition

3.3 La comptabilisation et l’évaluation des actifs identifiables acquis et des passifs repris

3.4 La comptabilisation et l’évaluation du goodwill

3.5 L’évaluation de la participation ne donnant pas le contrôle

3.6 La préparation du travail de consolidation – le tableau de répartition du coût d’acquisition

3.7 Les informations à fournir dans les états financiers

3.8 Les particularités des dispositions relatives aux regroupements d’entreprises selon les NCECF

 

PARTIE 3 LA CONSOLIDATION DES ÉTATS FINANCIERS

CHAPITRE 4 La consolidation des états financiers à la date d’acquisition

4.1 Les notions théoriques et les méthodes de travail applicables à la consolidation des états financiers

4.2 La consolidation des états financiers de la filiale entièrement détenue

4.3 La consolidation des états financiers de la filiale partiellement détenue

4.4 Les informations à fournir dans les états financiers consolidés

4.5 Les exceptions à la consolidation

4.6 Les NCECF et la consolidation des états financiers

 

CHAPITRE 5 La consolidation des états financiers après la date d’acquisition

5.1 Les notions théoriques et les méthodes de travail applicables à la consolidation des états financiers

5.2 La consolidation des états financiers du 1er exercice subséquent de la filiale entièrement détenue

5.3 La consolidation des états financiers du 2e exercice subséquent de la filiale entièrement détenue

5.4 La consolidation des états financiers du 1er exercice subséquent de la filiale partiellement détenue

5.5 La consolidation des états financiers du 2e exercice subséquent de la filiale partiellement détenue

5.6 Quelques précisions liées à la consolidation et à la présentation des états financiers

5.7 Le test de dépréciation d’un actif incorporel selon les NCECF

 

CHAPITRE 6 Les transactions intragroupe sur les stocks et les terrains

6.1 Les notions théoriques applicables aux opérations intragroupe

6.2 Les transactions intragroupe sur les stocks

6.3 Les transactions intragroupe sur les terrains

6.4 Les rapprochements des postes consolidés intégrant les transactions intragroupe

6.5 L’application pratique des opérations intragroupe concernant les stocks et les terrains

6.6 La comptabilisation des opérations entre apparentés selon les NCECF

 

CHAPITRE 7 Les transactions intragroupe sur les actifs amortissables et la détention d’obligations intragroupe

7.1 Les notions théoriques applicables aux opérations intragroupe

7.2 Les transactions intragroupe sur les actifs amortissables

7.3 La détention d’obligations intragroupe

7.4 Les rapprochements des postes consolidés intégrant les transactions intragroupe

7.5 La présentation des opérations intragroupe relatives aux actifs amortissables

7.6 La comptabilisation des opérations entre apparentés relatives à des actifs amortissables selon les NCECF

 

PARTIE 4 LES SUJETS SPÉCIALISÉS EN REGROUPEMENTS D’ENTREPRISES

CHAPITRE 8 Le tableau consolidé des flux de trésorerie

8.1 Le tableau consolidé des flux de trésorerie à la date d’acquisition

8.2 Le tableau consolidé des flux de trésorerie après la date d’acquisition

8.3 Les aspects particuliers concernant les participations dans des entreprises associées et des coentreprises

8.4 La présentation du tableau consolidé des flux de trésorerie

 

CHAPITRE 9 Les impôts différés dans le cadre d’un regroupement d’entreprises

9.1 Les notions théoriques applicables aux impôts différés

9.2 Les impôts différés

9.3 Les impôts différés résultant des reports prospectifs de pertes fiscales

9.4 Les impôts différés intégrés dans un cas complet de regroupement d’entreprises

9.5 La comptabilisation des impôts sur le résultat selon les NCECF

 

CHAPITRE 10 Les différents sujets liés aux regroupements d’entreprises

10.1 Les entités ad hoc

10.2 Les actions préférentielles émises par une filiale

10.3 La détention indirecte d’actions

10.4 La variation de la participation dans une société émettrice

10.5 Les partenariats

10.6 L’information sectorielle

 

PARTIE 5 LES EFFETS DE LA CONVERSION DES MONNAIES ÉTRANGÈRES

CHAPITRE 11 Les transactions en monnaies étrangères

11.1 Les cours de change ou taux de change

11.2 La monnaie fonctionnelle

11.3 Les transactions en monnaies étrangères

11.4 Les transactions spéculatives sur les dérivés de change

11.5 La notion de couverture des monnaies étrangères

11.6 La présentation dans les états financiers

11.7 Les NCECF applicables aux transactions en monnaies étrangères

 

CHAPITRE 12 La conversion des états financiers d’un établissement à l’étranger

12.1 Les notions théoriques applicables à la conversion des états financiers

12.2 Les données de départ illustrant les deux situations de conversion

12.3 La monnaie de présentation identique à la monnaie fonctionnelle

12.4 La monnaie de présentation différente de la monnaie fonctionnelle

12.5 Les NCECF et la conversion des états financiers d’établissements étrangers