Gestion de la santé et de la sécurité au travail, 2e édition

 

 

Partie 1 La problématique et l’organisation de la santé et de la sécurité du travail

 

Chapitre 1 La problématique et les notions de base en santé et en sécurité du travail

1.1 La problématique en santé et en sécurité du travail

1.2 Les principes et les objectifs d’intervention en santé et en sécurité du travail

1.3 Les principales législations et leurs définitions des lésions professionnelles

1.4 Les professionnels en santé et en sécurité au travail

 

Chapitre 2 La structure opérationnelle du régime québécois de prévention et d’indemnisation applicable aux organisations de compétence québécoise et canadienne

2.1 Les instances de participation et de décision pour les organisations de compétence québécoise

2.2 Les instances de participation et de décision pour les organisations de compétence canadienne

2.3 Les spécialistes en prévention intervenant au sein des organisations de compétence québécoise et canadienne

 

Chapitre 3 Le régime québécois de prévention applicable aux organisations de compétence québécoise et canadienne

3.1 L’application de la LSST au sein des organisations de compétence québécoise

3.2 L’application du C.c.t au sein des organisations de compétence canadienne

3.3 Le Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail

3.4 Les autres législations québécoises en matière de prévention

 

Chapitre 4 Le Règlement sur la santé et la sécurité du travail

4.1 L’environnement de travail dangereuses (section IX)

4.2 L’établissement de travail

4.3 Les machines, les équipements et les outils de travail

4.4 Les travaux particuliers

4.5 Les mesures de protection touchant l’individu

 

Chapitre 5 Le régime québécois d’indemnisation des lésions professionnelles applicable aux organisations de compétence québécoise et canadienne

5.1 La Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles

5.2 La responsabilité criminelle des organisations

5.3 La Loi sur l’indemnisation des victimes d’amiantose ou de silicose dans les mines et les carrières

 

Partie 2 Les démarches et mécanismes de prévention et d’intervention en santé et en sécurité au travail

 

Chapitre 6 Le système de gestion de la santé et de la sécurité du travail dans l’entreprise

6.1 Qu’est-ce qu’un système de gestion de la santé et de la sécurité du travail ?

6.2 Les cinq étapes pour mettre en place le SGSST

6.3 Les référentiels en santé et en sécurité au travail

 

Chapitre 7 Le programme de prévention : une activité structurelle au centre du système de gestion de la santé et de la sécurité du travail

7.1 Le programme de prévention : un outil essentiel pour l’organisation

7.2 Le contenu du programme de prévention

7.3 Les modalités d’élaboration du programme de prévention

7.4 Les modalités de mise en œuvre du programme de prévention

 

Chapitre 8 Les interventions structurelles destinées à identifier et à évaluer les risques

8.1 Une démarche préventive par l’intervention à la source et l’analyse des incidents

8.2 Les principaux mécanismes d’identification et d’évaluation des risques préaccident

8.3 Les mécanismes d’identification et d’évaluation des risques postaccident

 

Chapitre 9 Les interventions structurelles destinées à éliminer et à contrôler les risques

9.1 Les interventions à la source

9.2 Les interventions entre la source du risque et les personnes exposées

9.3 Les interventions auprès des personnes exposées

 

Chapitre 10 Les interventions intégratives, relationnelles et liées au développement d’une culture de prévention

10.1 Les interventions intégratives

10.2 Les interventions relationnelles

10.3 Les activités liées au développement d’une culture de prévention

 

Partie 3 La gestion des dossiers de lésions professionnelles et du retour au travail

 

Chapitre 11 La gestion des dossiers de lésions professionnelles et les indemnités

11.1 La procédure de réclamation et la protection de la victime

11.2 Le lien entre la lésion et le travail : contestation et présomption

11.3 Les premiers secours

11.4 Le transport et les premiers soins

11.5 La sécurisation des lieux de l’accident

11.6 L’enquête et analyse d’accident

11.7 Le maintien d’un registre des accidents de travail et les avis

11.8 Le processus d’évaluation médicale et de suivi des lésions professionnelles

11.9 Les diverses indemnités

11.10 Le suivi de l’imputation des coûts

 

Chapitre 12 La réadaptation et le retour au travail

12.1 Le droit à la réadaptation

12.2 Le droit de retour au travail

12.3 L’assignation temporaire

 

Chapitre 13 Le cumul des recours, les examens de santé et les tests de dépistage

13.1 Les recours des employeurs et des travailleurs

13.2 La collecte d’information par l’employeur et le cas des examens de santé

13.3 Les examens de santé préembauche

13.4 Les examens de santé en cours d’emploi

13.5 Les tests de dépistage de l’intoxication

 

Chapitre 14 La gestion de la tarification

14.1 Le financement du régime de la CNESST : les grandes orientations

14.2 Les modes de détermination des taux de cotisation

14.3 Les mutuelles de prévention